EDITEUR DU SITE
Centre d’Informations Touristiques de Saint-Pierre et Miquelon
CIT Saint-Pierre
Place du Général de Gaulle
BP 4208 – CP 97500 – Saint-Pierre
Tél.:+508 41 02 00
CIT Miquelon
MNE – Place des Ardilliers
BP 4208 – CP 97500 – Miquelon-Langlade
Tél.: +508 41 61 87
CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création graphique : Raccourci Agency
Développement : Raccourci Agency
Hébergement : OVH
Responsable du site : Mathieu Delamaire
CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES
Le Centre d’Informations Touristiques de Saint-Pierre et Miquelon est susceptible de traiter vos données à caractère personnel conformément à la règlementation applicable et à la politique de protection des données à caractère personnel de ses clients, partenaires et prospects accessible ici.
RESPONSABILITE
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Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, le Centre d’Informations Touristiques de Saint-Pierre et Miquelon ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.
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PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.tourismebretagne.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du Centre d’Informations Touristiques de Saint-Pierre et Miquelon. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express du Centre d’Informations Touristiques de Saint-Pierre et Miquelon.
DUREE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le Centre d’Informations Touristiques de Saint-Pierre et Miquelon sur le site www.www.spm-tourisme.fr.
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
